Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LUSSAN
PASTUREAUD Christian
BOUET SYLVAINE

Numéro de dépôt :
98728919
Date de dépôt :
16/04/1998
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
16/04/2028

Présentation de la marque CHATEAU LUSSAN

Déposée le 16 avril 1998 par PASTUREAUD Christian et BOUET SYLVAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LUSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Les déposants sont PASTUREAUD Christian domicilié(e) 3 Lussan - 33820 - PLEINESELVE - France et BOUET SYLVAINE domicilié(e) 3 Lussan - 33820 - PLEINE SELVE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PASTUREAUD Christian domicilié(e) 3 Lussan - 33820 - PLEINESELVE - France.

La marque CHATEAU LUSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LUSSAN arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.


PASTUREAUD Christian - 3 Lussan - 33820 - PLEINESELVE - France

BOUET SYLVAINE - 3 Lussan - 33820 - PLEINE SELVE - France


M. PASTUREAUD Christian - 3 Lussan - 33820 - PLEINESELVE - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371867 - Publication au BOPI 2008-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2018 n°2695768 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-10-14

Inscription le 17 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788860 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17

Inscription le 17 juin 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°788859 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " CHATEAU LUSSAN ".